J.O. 267 du 18 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 16 novembre 2006 portant nomination au conseil d'administration du BRGM

NOR : MENR0602554D


Par décret en date du 16 novembre 2006, sont nommés membres du conseil d'administration du BRGM, en tant que représentants du ministre chargé de la recherche :

M. Jean-François Stéphan, en qualité de titulaire, en remplacement de M. Dominique Goutte ;

M. François Clin, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Claude Girard.